Hugues De la Celle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hugues de la CELLE
représentant la fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:
M. Bruno de la ROCHE-SAINT-ANDRE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190
(source JORF)
nomination
01 Février 2022
01/02/2022
De:
Hugues DE LA CELLE
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de riverains
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021